Sébastien Basch


De: Sébastien BASCH
notaire à Mulhouse
Objet:
IV. - Le jury du concours
Membres titulaires
Groupe:
Jury du concours
JORFTEXT000049111933(source JORF)
composition
09 Février 202409/02/2024
De: Sébastien BASCH
notaire à Mulhouse
Objet:
Le jury du concours
Membres titulaires
Groupe:
Jury du concours
JORFTEXT000047087334(source JORF)
composition
03 Février 202303/02/2023
De: BASCH (Sébastien, Alain, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CHRISTOPHE CHAUVIN, NOTAIRE ASSOCIE »
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000043053962(source JORF)
nomination
27 Janvier 202127/01/2021
De: BASCH (Sébastien, Alain, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CHRISTOPHE CHAUVIN, NOTAIRE ASSOCIE »
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000043053962(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202127/01/2021
De: BASCH (Sébastien, Alain, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Luc EHRET et Christophe CHAUVIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000034020641(source JORF)
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: BASCH (Sébastien)
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
25 février 2016
JORFTEXT000032394058(source JORF)
autorisation
13 Avril 201613/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.